Informations légales
Conditions générales de vente
Version courte à valider selon le statut de l’entreprise et le type réel de clients.
Champ d’application
Prestations de création, conseil, conception, modélisation, prototypage et direction réalisées par Jeremie Jean-Baptiste Morel, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Jeremiel Solis Studio 7, immatriculé 832 633 507 R.C.S. Paris (SIREN 832 633 507). Établissement principal : 138 avenue Victor Hugo, 75116 Paris, France.
Devis et commande
Une mission débute après acceptation du devis et versement de [ACOMPTE], sauf disposition écrite différente.
Prix et paiement
Les prix, taxes, échéances et moyens de paiement figurent au devis.
Livrables et révisions
Le devis précise les livrables, formats, validations et nombre de révisions. Toute demande hors périmètre peut faire l’objet d’un complément.
Délais
Le calendrier dépend de la réception des contenus, validations et éléments nécessaires.
Propriété intellectuelle
Les droits d’utilisation ou droits cédés sont définis au devis. Les fichiers de travail, méthodes et éléments antérieurs restent exclus sauf mention contraire.
Prototypes
Un prototype ne vaut pas certification, validation réglementaire ou engagement de fabrication en série.
Annulation et litiges
[CLAUSES À ADAPTER AU STATUT B2B/B2C, AUX SERVICES PERSONNALISÉS ET AU MODE DE COMMANDE].